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title: "Conditions d'abonnement | RINSUMILA"
description: "Conditions des abonnements : rythme, pause, résiliation."
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# Conditions d'abonnement

Version : 4 octobre 2026

Les présentes conditions d'abonnement complètent nos CGV ([https://rinsumila.com/fr/legal/terms](https://rinsumila.com/fr/legal/terms)) pour les commandes en abonnement. Sauf indication contraire ci-dessous, les CGV s'appliquent.

### § 1 Ce qu'est l'abonnement

(1) Avec l'abonnement, nous vous livrons régulièrement les produits choisis, selon le rythme choisi, jusqu'à ce que l'abonnement prenne fin conformément au § 7. L'abonnement est conclu pour une durée indéterminée. Il n'y a pas de durée minimale.

(2) Vous ne pouvez souscrire un abonnement qu'avec un compte client et uniquement pour des produits pour lesquels nous proposons un prix d'abonnement. Avec un numéro de TVA, un abonnement n'est pas possible.

(3) Vous choisissez le rythme lors de la commande : une livraison tous les 30, 45 ou 60 jours. Le rythme s'applique à tous les produits en abonnement d'une commande.

### § 2 Prix et frais d'expédition

(1) Pour chaque livraison, vous payez le prix d'abonnement qui s'appliquait au produit concerné lors de la souscription de l'abonnement. Vous voyez le prix d'abonnement sur la page du produit et dans le récapitulatif avant l'envoi de la commande.

(2) À chaque livraison s'ajoutent les frais d'expédition du pays de livraison prévus au § 5, al. 2 des CGV qui s'appliquaient lors de la souscription de l'abonnement. Le fait que le seuil de la livraison gratuite soit atteint dépend de la valeur des produits en abonnement d'une livraison.

(3) Avant le clic sur « Commander avec obligation de paiement », nous vous indiquons de façon bien visible, pour votre abonnement : qu'il est conclu pour une durée indéterminée et sans durée minimale, le prix total de chaque livraison suivante, frais d'expédition inclus, et le rythme de livraison, le coût total mensuel approximatif (prix total par livraison suivante multiplié par 30 et divisé par le nombre de jours de votre rythme, arrondi) et que vous pouvez résilier à tout moment à la fin de la période de livraison déjà payée. Si votre commande contient aussi des produits sans abonnement, seuls les produits en abonnement comptent pour le prix des livraisons suivantes.

(4) Un code de réduction ne s'applique qu'à la première livraison. Le prix total des livraisons suivantes s'entend sans cette réduction.

(5) Le prix et les frais d'expédition de votre abonnement ne changent que conformément au § 8.

### § 3 Première livraison et prélèvements

(1) La conclusion du contrat est régie par le § 3 des CGV. Vous payez la première livraison lors de la finalisation de la commande. Nous l'expédions après réception du paiement comme une commande normale. Après la finalisation, vous recevez un courrier électronique vous indiquant que votre abonnement a démarré.

(2) Ensuite, nous prélevons automatiquement selon le rythme choisi, via le moyen de paiement enregistré chez Stripe : le premier prélèvement suivant 30, 45 ou 60 jours après le premier paiement, puis chaque fois au même intervalle. Chaque prélèvement paie exactement une livraison. Vous voyez la date de la prochaine livraison dans votre compte client. Pour chaque livraison suivante, les délais de livraison prévus au § 6, al. 3 des CGV s'appliquent à compter du prélèvement réussi.

(3) Nous n'expédions une livraison suivante que lorsque le prélèvement a réussi. Si un prélèvement échoue, nous vous en informons par courrier électronique. Via le lien contenu dans ce courrier, vous pouvez mettre à jour votre moyen de paiement.

(4) Trois jours calendaires avant chaque prélèvement, nous vous envoyons un rappel par courrier électronique avec la date du prélèvement et le montant total enregistré chez Stripe pour celui-ci. Vous pouvez vous désabonner de ce rappel via le lien contenu dans le courrier.

### § 4 Mise en pause

(1) Dans votre compte client, vous pouvez mettre l'abonnement en pause pendant 90 jours au maximum. Pendant la pause, nous ne prélevons rien et ne livrons rien.

(2) Vous pouvez reprendre l'abonnement à tout moment avant la fin de la pause. Lorsque la pause prend fin, l'abonnement se poursuit selon le rythme choisi.

### § 5 Sauter la prochaine livraison

Dans votre compte client, vous pouvez sauter la prochaine livraison à venir. Pour cette livraison, nous ne prélevons rien et ne livrons rien. Le prélèvement suivant a lieu selon le rythme habituel.

### § 6 Modifier le rythme

Dans votre compte client, vous pouvez à tout moment modifier le rythme à 30, 45 ou 60 jours. La date du prochain prélèvement reste la même ; à partir de là, le nouveau rythme s'applique. Le montant par livraison reste le même ; le coût total mensuel change avec le rythme. Il n'y a pas de calcul au prorata.

### § 7 Résiliation

(1) Vous pouvez résilier l'abonnement à tout moment par résiliation ordinaire, sans indiquer de motif, de l'une des manières suivantes :

1.  dans votre compte client, sous Abonnements,
2.  sans connexion, via le bouton « Résilier ses contrats ici », qui vous mène à la page [https://rinsumila.com/fr/abo-kuendigen](https://rinsumila.com/fr/abo-kuendigen). Vous y choisissez si vous résiliez de façon ordinaire ou extraordinaire et, pour une résiliation extraordinaire, vous indiquez le motif. Vous indiquez en outre votre nom et l'adresse électronique de votre abonnement, facultativement le numéro d'abonnement ou de commande, et vous choisissez la date à laquelle l'abonnement doit prendre fin : « à la prochaine date possible » (présélectionné) ou une date. Avec le bouton « Résilier maintenant », vous envoyez la résiliation,
3.  sous forme de texte, par exemple par courrier électronique à [support@rinsumila.com](mailto:support@rinsumila.com) ou par lettre à TopieT GmbH, Giesenheide 40, 40724 Hilden, Allemagne.

(2) La résiliation ordinaire prend effet à la plus proche date possible, c'est-à-dire à la fin de la période de livraison en cours pour laquelle un prélèvement a déjà été effectué. Vous recevez encore une livraison que vous avez déjà payée. Si vous résiliez avant le prochain prélèvement pour la plus proche date possible, ce prélèvement n'a pas lieu. Si vous choisissez une date de fin ultérieure, les prélèvements et livraisons convenus se poursuivent jusqu'à cette date. Après la fin, nous ne prélevons plus rien et ne livrons plus rien. Si vous n'indiquez aucune date ou si la date choisie est antérieure à la plus proche date possible, la résiliation prend effet à la plus proche date possible.

(3) Le droit des deux parties à la résiliation extraordinaire pour juste motif demeure réservé. Si vous résiliez de façon extraordinaire, l'abonnement prend fin immédiatement à la réception de la résiliation et nous ne prélevons plus rien. Les montants déjà payés ne sont alors pas remboursés automatiquement ; nous examinons le motif indiqué et remboursons dans la mesure où vous y avez droit.

(4) Si vous résiliez via le bouton de résiliation, nous vous confirmons immédiatement par courrier électronique le contenu de votre résiliation, la date et l'heure de sa réception et la date à laquelle l'abonnement prend fin. La résiliation est effective dès sa réception. Si nous ne pouvons pas l'attribuer immédiatement et automatiquement à un abonnement, nous l'attribuons manuellement et vous communiquons ensuite la date à laquelle l'abonnement prend fin ; l'effet à compter de la réception demeure.

(5) Nous pouvons nous aussi résilier l'abonnement de façon ordinaire, avec un préavis de quatre semaines pour la fin d'une période de livraison. Nous déclarons la résiliation par courrier électronique à l'adresse de votre compte client. Les livraisons que vous avez déjà payées avant la prise d'effet de la résiliation vous sont encore livrées. Votre droit de résilier n'en est pas affecté.

### § 8 Modifications de prix

(1) Les modifications du prix d'abonnement ou des frais d'expédition ne s'appliquent qu'avec votre accord exprès. Sans accord, les montants antérieurs continuent de s'appliquer. Si vous ne donnez pas votre accord, nous pouvons résilier l'abonnement de façon ordinaire conformément au § 7, al. 5.

(2) Votre silence ne vaut pas accord, ni pour une modification des montants, ni pour une modification des présentes conditions d'abonnement ou des CGV.

### § 9 Droit de rétractation pour l'abonnement

(1) En tant que consommateur, vous pouvez vous rétracter du contrat d'abonnement dans un délai de 14 jours sans indiquer de motif. Comme l'abonnement porte sur la livraison régulière de biens, le délai commence le jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous qui n'est pas le transporteur, avez pris physiquement possession du premier bien. Aucun nouveau délai de rétractation ne commence pour les livraisons suivantes.

(2) Une rétractation met fin à l'ensemble de l'abonnement. Les détails, notamment sur le renvoi, le remboursement et l'exclusion en cas de matcha scellé ouvert, figurent dans l'information sur la rétractation pour les abonnements ([https://rinsumila.com/fr/returns](https://rinsumila.com/fr/returns)). Vous pouvez vous rétracter en ligne via la fonction « Se rétracter du contrat » ([https://rinsumila.com/fr/widerruf](https://rinsumila.com/fr/widerruf)).

(3) Rétractation et résiliation sont deux choses différentes : avec la rétractation, vous annulez le contrat dans son ensemble ; avec la résiliation, vous mettez fin à l'abonnement pour l'avenir (§ 7).

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